La violation de ce Code de conduite, et toute autre conduite jugée incompatible avec les valeurs du Scoutisme, peut entraîner le renvoi de la Conférence et du Forum de jeunes; d'autres mesures disciplinaires peuvent être prises sur la base des directives énoncées dans le Code de conduite de l'OMMS.
Quelles sont les conséquences d'une violation du Code de conduite?
